Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSITION
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'administration à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3821733
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2021
COMPOSITION de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque COMPOSITION

Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP EXPERTISE INLEX domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France.

La marque COMPOSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITION est expirée depuis le 7 avril 2021.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'administration à Capital Variable - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 642007991


IP EXPERTISE INLEX - 68 rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Présentation de produits, de services et d'opérations promotionnelles répondant à des critères de responsabilité écologique et économique, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. ;

Informations à buts culturel ou pédagogique faites aux particuliers et aux entreprises dans le domaine du respect de l'environnement et de la consommation responsable leur permettant de choisir des produits répondant de manière équilibrée à plusieurs critères de responsabilité écologique et économique ; organisation et conduite d'ateliers de formations, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires dans le domaine de l'écologie et de la consommation responsable ; organisation d'expositions, de foires, de concerts, de salons et de concours dans le domaine de l'écologie et de la consommation responsable ; organisation de jeux (divertissements), de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine de l'écologie et de la consommation responsable ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de manifestations écologiques et environnementales à buts culturel ou pédagogique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ou téléchargeables ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques, télévisés de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non.